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Les potelets, apparus il y a quelques décennies, sont une réponse physique au stationnement sauvage qui prend ses aises sur le trottoir ou tout autre espace piétonnier. Les potelets, reliquats de lépoque o code promo heetch 55 lon aménageait lespace urbain en fonction de la seule voiture, dessinent des couloirs de vitesse semblables à ceux que produisent, dans les villes dEurope centrale ( ici à Kiev les sous-passages pour piétons. Le message est on ne peut plus clair : les automobilistes peuvent foncer, sans se soucier des piétons, puisque ces derniers demeurent confinés dans leur espace bien à eux. On en voit partout, peints dun marron aussi lisse quinusable, disposés à intervalles réguliers sur le trottoir. Cela revient, selon elle, à piétonniser en partie lespace en installant des terrasses de café, des attaches pour vélos, des uvres dart, etc. Avec tous ces obstacles, impossible de voir les voitures arriver. Ainsi, certains dentre eux sont amovibles ; on les actionne à laide dune simple clef qui circule de main en main. Cette ordonnance a organisé le régime de lexécution forcée des contrats inexécutés par lun des contractants, reprenant pour lessentiel les solutions dégagées par la jurisprudence qui avait tordu le bras aux textes anciens.

Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien. Ils gagnent en épaisseur, se font boules, préfèrent le plastique au métal et sont alors baptisés «balisettes» ou se transforment à loccasion en véritables barrières. Leur forme varie selon la fantaisie des services, le budget consacré à la voirie ou les particularités du quartier. Là réside le véritable apport des nouveaux textes. Larticle 1222 du code civil propose une alternative au contractant en lui permettant, au lieu de poursuivre lex?cution forc?e de lobligation concern?e, de faire ex?cuter lui-mme lobligation ou d?truire ce qui a ?t? mal ex?cut? apr?s mise en demeure. Enfin, lultime solution imaginée par des militants (passablement déchanés) consiste à délivrer aux automobilistes garés sur le trottoir des fausses contraventions.

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Toutefois, le nouvel article 1222 du code civil facilite la facult? de remplacement par le contractant lui-mme, puisquil supprime lexigence dune autorisation judiciaire pr?alable pour faire proc?der? lex?cution de lobligation, le contr?le du juge nintervenant qu a post?riori. Et ainsi, traverser la rue, à pied, devient non seulement compliqué, mais périlleux. Les « zones 30 «, o la vitesse est limitée à 30 km/h, sont linstrument légal de cette volonté politique. Le trottoir est amputé sur toute sa longueur dun espace dune vingtaine de centimètres, nécessaire à la disposition de ces pièces métalliques. On en compterait 50 000 à Bordeaux, 100 000 à Marseille et exactement 354 642 à Paris, daprès cette infographie parue dans début juillet. A ces poteaux métalliques denviron un mètre de hauteur, les techniciens de la voirie ont liste de site de creation de deal coupons donné le doux nom de «potelets», bien que le grand public, ignorant les circonlocutions administratives, préfère les appeler «bites». Lex?cution forc?e en nature devient donc la r?gle mme si elle ne peut pas tre ordonn?e en cas dimpossibilit? (mat?rielle, juridique ou morale, en particulier si elle porte atteinte aux libert?s individuelles du d?biteur) ou lorsquil existe une disproportion manifeste. Ah oui, message aux services. Sur cette bande de trottoir la plus proche de la rue, de facto impraticable pour le piéton, on range des poubelles, on gare des scooters, et les services municipaux installent mme, de manière définitive, quelques éléments de mobilier urbain. Sils remplissent généralement la fonction pour laquelle on les a inventés, leur usage est parfois détourné. Les potelets entravent la marche.


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